Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est un outil de planification urbaine qui dessine la ville de demain. Il prévoit les aménagements futurs, et notamment la vocation des terrains (habitat, zones économiques, naturelles, agricoles…). Le PLU a été approuvé par le conseil municipal le 6 février 2014 puis modifié le 6 juin 2019.
Tous les documents référencés ci-dessous sont également consultables sur le Géoportail de l’urbanisme à cette adresse : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
Modification simplifiée PLU 2022
Modification du PLU du 6 juin 2019 et déclaration de projet
Règlement approuvé le 6 juin 2019
Annexe Dlibs 2 et 3 – Conclusions et avis
Annexe Dlibs 2 et 3 – Mémoire en réponse de la collectivité
Annexe Dlibs 2 et 3 – Rapport commissaire enquêtrice
Annexe Dlib.3- Déclaration de projet
PLU approuvé le 6 février 2014
PIECE N°2 : RAPPORT DE PRESENTATION
PIECE N°3 : PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
PIECE N°4 : ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT
PIECE N°5 : REGLEMENT ECRIT
PIECE N°6 : PLANS DE ZONAGE (règlement graphique)
PIECE N°7 : ANNEXES
Servitudes
– Pièce n°7.1 Servitudes liste
– Pièce n°7.1.2 Servitudes d’utilité publique (plan 1)
– Pièce n°7.1.2 Servitudes d’utilité publique (plan 2)
Annexes sanitaires
– Pièce n°7.2.1a Réseaux d’assainissement
– Pièce n°7.2.1b Plan réseaux d’assainissement
– Pièce n°7.2.2a Zonage d’assainissement
– Pièce n°7.2.2b Plan zonage d’assainissement collectif
– Pièce n°7.2.3a Zonage d’eau pluviale
– Pièce n°7.2.3b Plan zonage d’assainissement d’eau pluviale
– Pièce n°7.2.4b Plan du réseau d’eau potable
–Pièce n°7.3 Classement acoustique des infrastructures routières
–Pièce n°7.4 PPRI des bassins versants vannetais
–Pièce n°7.5 Périmètres des ZAC en cours : Cité du Pré Vert et Vallée du Conda
Ces documents évoluent régulièrement.
Pour vos projets, rapprochez-vous du service urbanisme de la mairie.
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